Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA METALLURGIE ARTISANALE
MORETTI Christian

Numéro de dépôt :
3161215
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
MA METALLURGIE ARTISANALE de MORETTI Christian

Présentation de la marque MA METALLURGIE ARTISANALE

Déposée le 19 avril 2002 par MORETTI Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA METALLURGIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est MORETTI Christian domicilié(e) SERY Martine, LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORETTI Christian domicilié(e) LA GUIRAUDIE,81120 Roumégoux - 81120 - France.

La marque MA METALLURGIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA METALLURGIE ARTISANALE est expirée depuis le 19 avril 2012.

MORETTI Christian a également déposé les autres marques suivantes : feron , RUNZZINU , C. MORETTI , TARANIS


MORETTI Christian - SERY Martine, LA GUIRAUDIE,81120 ROUMEGOUX - 81120 - France


MORETTI Christian - LA GUIRAUDIE,81120 Roumégoux - 81120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Métaux communs et leurs alliages. Serrurerie et quincaillerie métalliques. Métaux pour outillages et pour applications mécaniques, pour la construction, fils et câbles métalliques non électriques. Minerais. Tous ces produits étant de fabrication artisanale. Outils et instruments à main et entraînés manuellement. Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, armes blanches. Tous ces produits étant de fabrication artisanale. Publications Formations, activités culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de congrès, symposiums, publication électronique, micro-édition.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.